Recherche de questions (14^e législature)

• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93674 de M. Denis Baupin

  Rubrique : relations internationales

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93673 de M. Gilbert Collard

  Rubrique : régions

  Titre : conseillers régionaux

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93672 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : publicité

  Titre : panneaux publicitaires

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93671 de M. Patrick Labaune

  Rubrique : professions libérales

  Titre : experts-comptables

  Réponse publiée le 6 décembre 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93670 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93669 de Mme Marie-Christine Dalloz

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93668 de M. Pascal Popelin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93667 de M. André Schneider

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93666 de M. Philippe Noguès

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93665 de M. Nicolas Sansu

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Réponse publiée le 5 avril 2016