Recherche de questions (14^e législature)

• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93614 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 26 juillet 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93613 de M. Michel Heinrich

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 29 novembre 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93612 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : professeurs

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93611 de M. Jean-Charles Taugourdeau

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93610 de M. Jean-Louis Christ

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93609 de Mme Colette Capdevielle

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93608 de M. Patrick Vignal

  Rubrique : enseignement

  Titre : zones sensibles

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93607 de M. Serge Grouard

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93606 de Mme Martine Martinel

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 25 octobre 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93605 de M. Michel Sordi

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Question close sans réponse le 20 juin 2017