Recherche de questions (14^e législature)

• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93344 de M. Bernard Deflesselles

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93343 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93342 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93341 de M. Jean-Pierre Dufau

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93340 de M. Jean-Pierre Dufau

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93339 de M. Hervé Féron

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93338 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93337 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : sports

  Titre : sportifs

  Réponse publiée le 6 décembre 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93336 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93335 de Mme Dominique Nachury

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 22 mars 2016