Recherche de questions (14^e législature)

• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93274 de M. Guy Bailliart

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93273 de M. Luc Belot

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93272 de Mme Dominique Nachury

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : République démocratique du Congo

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93271 de M. Christophe Premat

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Danemark

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93270 de Mme Valérie Boyer

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93269 de M. Alain Marty

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : produits vétérinaires

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93268 de M. Philippe Martin

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 21 juin 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93267 de Mme Valérie Lacroute

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musées

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93266 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : conservation

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93265 de M. Alain Tourret

  Rubrique : Parlement

  Titre : questions écrites

  Réponse publiée le 3 mai 2016