Recherche de questions (14^e législature)

• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93194 de M. Joaquim Pueyo

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93193 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : élevage

  Titre : aides

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93192 de M. Guillaume Garot

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : vote par procuration

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93191 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : drogue

  Titre : cannabis

  Réponse publiée le 15 mars 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93190 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93189 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 26 juillet 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93188 de M. Luc Belot

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 26 juillet 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93187 de Mme Conchita Lacuey

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93186 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93185 de M. Philippe Briand

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 6 septembre 2016