Recherche de questions (14^e législature)

• 9 février 2016

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  Question écrite n° 93055 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : antidépresseurs

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 93054 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 12 juillet 2016
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 93053 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport

  Réponse publiée le 22 novembre 2016
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 93052 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 93051 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 93050 de Mme Huguette Bello

  Rubrique : outre-mer

  Titre : retraites : généralités

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 93049 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question sans réponse
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 93048 de Mme Brigitte Allain

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Réponse publiée le 24 janvier 2017
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 93047 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : ordre public

  Titre : police et gendarmerie

  Réponse publiée le 18 octobre 2016
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 93046 de M. Jacques Valax

  Rubrique : mort

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 20 septembre 2016