Recherche de questions (14^e législature)

• 9 février 2016

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  Question écrite n° 92985 de Mme Geneviève Gosselin-Fleury

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 92984 de M. François Lamy

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 92983 de M. Stéphane Saint-André

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 92982 de M. Alain Moyne-Bressand

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 92981 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 92980 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 92979 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 92978 de Mme Monique Rabin

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 92977 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 92976 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : copropriété

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 24 janvier 2017