Recherche de questions (14^e législature)

• 29 décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1227 de M. François Rochebloine

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : coiffure

  Réponse publiée le 13 janvier 2016
• 29 décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1226 de M. Charles de Courson

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 13 janvier 2016
• 29 décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1225 de M. Alain Fauré

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 13 janvier 2016
• 29 décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1224 de M. Romain Colas

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Réponse publiée le 13 janvier 2016
• 29 décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1223 de Mme Marie-Anne Chapdelaine

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : PSA Peugeot-Citroën

  Réponse publiée le 13 janvier 2016
• 29 décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1222 de Mme Élisabeth Guigou

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements scolaires

  Question posée en séance
• 29 décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1221 de Mme Estelle Grelier

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe foncière sur les propriétés non bâties

  Réponse publiée le 13 janvier 2016
• 29 décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1220 de M. Jean-Louis Destans

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 13 janvier 2016
• 29 décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1219 de Mme Catherine Lemorton

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Air France

  Réponse publiée le 13 janvier 2016
• 29 décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1218 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : industrie

  Titre : sidérurgie

  Réponse publiée le 13 janvier 2016