Recherche de questions (14^e législature)

• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92175 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : transports

  Titre : transports sanitaires

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92174 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : hôtellerie et restauration

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92173 de M. Martial Saddier

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92172 de M. Jean-Pierre Barbier

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92171 de M. François-Michel Lambert

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régimes de base

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92170 de M. Fernand Siré

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : assurances complémentaires

  Réponse publiée le 17 mai 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92169 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 28 février 2017
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92168 de M. Paul Salen

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question close sans réponse le 2 février 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92167 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers professionnels

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92166 de M. François de Rugy

  Rubrique : santé

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 3 mai 2016