Recherche de questions (14^e législature)

• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92075 de Mme Valérie Rabault

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92074 de M. Philippe Kemel

  Rubrique : enseignement

  Titre : cantines scolaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92073 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 14 février 2017
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92072 de M. Jean-Claude Buisine

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92071 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : emploi

  Titre : Pôle emploi

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92070 de M. Gilles Savary

  Rubrique : élevage

  Titre : procédure

  Réponse publiée le 24 mai 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92069 de M. Gilles Savary

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 24 mai 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92068 de Mme Chantal Guittet

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : bulletins de vote

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92067 de M. Yves Daniel

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92066 de M. Jean-René Marsac

  Rubrique : défense

  Titre : réserve

  Réponse publiée le 8 mars 2016