Recherche de questions (14^e législature)

• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92065 de M. Richard Ferrand

  Rubrique : défense

  Titre : armée de terre

  Réponse publiée le 23 février 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92064 de Mme Christine Pires Beaune

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 26 juillet 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92063 de M. Michel Ménard

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92062 de Mme Pascale Crozon

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92061 de M. Marc Francina

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92060 de Mme Chantal Berthelot

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92059 de M. Charles de Courson

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92058 de M. Charles de Courson

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92057 de M. Charles de Courson

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92056 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 31 mai 2016