Recherche de questions (14^e législature)

• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92045 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92044 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92043 de M. Fernand Siré

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 12 juillet 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92042 de M. Jean Glavany

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 6 septembre 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92041 de Mme Sylvie Tolmont

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92040 de M. Alain Marty

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92039 de Mme Marie-Noëlle Battistel

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92038 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92037 de M. Jean-Marie Sermier

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92036 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Question close sans réponse le 20 juin 2017