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Page n°1388 : 10 résultats affichés sur un total de 110539
  • 17 décembre 2015
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 3478 de Mme Arlette Grosskost
    Rubrique : politiques communautaires
    Titre : politique monétaire
    Question posée en séance
  • 17 décembre 2015
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 3477 de M. Meyer Habib
    Rubrique : commerce extérieur
    Titre : importations
    Question posée en séance
  • 17 décembre 2015
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 3476 de M. Franck Gilard
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Turquie
    Question posée en séance
  • 17 décembre 2015
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 3475 de M. Christian Bataille
    Rubrique : industrie
    Titre : sidérurgie
    Question posée en séance
  • 17 décembre 2015
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 3474 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
    Rubrique : agriculture
    Titre : agriculteurs
    Question posée en séance
  • 17 décembre 2015
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 3473 de M. Joaquim Pueyo
    Rubrique : Union européenne
    Titre : politiques communautaires
    Question posée en séance
  • 17 décembre 2015
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 3472 de M. Gilles Lurton
    Rubrique : consommation
    Titre : sécurité alimentaire
    Question posée en séance
  • 17 décembre 2015
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 3471 de M. François Rochebloine
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Turquie
    Question posée en séance
  • 17 décembre 2015
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 3470 de Mme Nicole Ameline
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Libye
    Question posée en séance
  • 17 décembre 2015
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 3469 de Mme Danielle Auroi
    Rubrique : impôts et taxes
    Titre : politiques communautaires
    Question posée en séance
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