Recherche de questions (14^e législature)

• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91955 de Mme Lucette Lousteau

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91954 de Mme Florence Delaunay

  Rubrique : recherche

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91953 de Mme Laurence Abeille

  Rubrique : recherche

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91952 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : publicité

  Titre : panneaux publicitaires

  Réponse publiée le 13 septembre 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91951 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 14 février 2017
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91950 de M. Martial Saddier

  Rubrique : professions libérales

  Titre : statut

  Réponse publiée le 24 mai 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91949 de Mme Jeanine Dubié

  Rubrique : professions de santé

  Titre : vétérinaires

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91948 de Mme Edith Gueugneau

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychomotriciens

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91947 de Mme Véronique Louwagie

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychomotriciens

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91946 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychomotriciens

  Réponse publiée le 19 avril 2016