Recherche de questions (14^e législature)

• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91855 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Question sans réponse
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91854 de Mme Lucette Lousteau

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91853 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91852 de Mme Lucette Lousteau

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : assistants sociaux

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91851 de M. Michel Lefait

  Rubrique : emploi

  Titre : chômeurs

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91850 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : emploi

  Titre : chômeurs

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91849 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 4 octobre 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91848 de M. Yves Daniel

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91847 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 4 octobre 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91846 de M. Olivier Dassault

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 10 mai 2016