Recherche de questions (14^e législature)

• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91825 de M. Noël Mamère

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91824 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets du BTP

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91823 de M. Charles de Courson

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91822 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91821 de Mme Dominique Nachury

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91820 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91819 de M. André Schneider

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91818 de M. François Vannson

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91817 de Mme Anne Grommerch

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Question close sans réponse le 19 avril 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91816 de M. Michel Lesage

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016