Recherche de questions (14^e législature)

• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91815 de M. Christophe Sirugue

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91814 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91813 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91812 de M. Jacques Bompard

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91811 de M. Christian Jacob

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : aménagement et protection

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91810 de Mme Lucette Lousteau

  Rubrique : copropriété

  Titre : réglementation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91809 de M. Guillaume Garot

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91808 de M. François Vannson

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : soldes

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91807 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : métiers d'art

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91806 de M. François Rochebloine

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : métiers d'art

  Réponse publiée le 5 avril 2016