Recherche de questions (14^e législature)

• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91775 de M. Michel Sordi

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91774 de Mme Françoise Dubois

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91773 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91772 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91771 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : agriculture

  Titre : horticulture

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91770 de M. Franck Reynier

  Rubrique : agriculture

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91769 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : agriculture

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91768 de Mme Geneviève Gosselin-Fleury

  Rubrique : agriculture

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91767 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91766 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : agriculture

  Titre : activité agricole

  Réponse publiée le 12 janvier 2016