Recherche de questions (14^e législature)

• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91735 de M. Michel Terrot

  Rubrique : santé

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91734 de M. Jean-Sébastien Vialatte

  Rubrique : santé

  Titre : remboursement

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91733 de Mme Catherine Troallic

  Rubrique : santé

  Titre : psychiatrie

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91732 de M. Jean-Pierre Barbier

  Rubrique : santé

  Titre : maladies neurodégénératives

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91731 de M. Jean-Pierre Barbier

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Question sans réponse
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91730 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : dons

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91729 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail et maladies professionnelles

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91728 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91727 de Mme Cécile Untermaier

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91726 de Mme Marie-Hélène Fabre

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 22 mars 2016