Recherche de questions (14^e législature)

• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91635 de M. François Vannson

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91634 de M. Alain Tourret

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : économies d'énergie

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91633 de M. Michel Vauzelle

  Rubrique : emploi

  Titre : Pôle emploi

  Réponse publiée le 15 mars 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91632 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : emploi

  Titre : chômage

  Question close sans réponse le 28 juin 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91631 de M. Alain Tourret

  Rubrique : emploi

  Titre : chômage

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91630 de M. Jean-Michel Couve

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91629 de M. Arnaud Richard

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : abstentionnisme

  Réponse publiée le 13 décembre 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91628 de Mme Martine Carrillon-Couvreur

  Rubrique : eau

  Titre : distribution

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91627 de M. Franck Riester

  Rubrique : donations et successions

  Titre : donations-partages

  Question sans réponse
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91626 de M. Christophe Léonard

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 12 janvier 2016