Recherche de questions (14^e législature)

• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91625 de M. Arnaud Viala

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91624 de Mme Catherine Vautrin

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91623 de Mme Pascale Crozon

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91622 de M. Guy Teissier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets végétaux

  Réponse publiée le 2 février 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91621 de M. Christophe Priou

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets du BTP

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91620 de Mme Bernadette Laclais

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91619 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91618 de M. Alain Marleix

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91617 de Mme Martine Faure

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91616 de M. Bruno Nestor Azerot

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016