Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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2 décembre 2015

Question au Gouvernement n° 3395 de M. Dominique Tian

Rubrique : emploi

Titre : chômage

Question posée en séance
2 décembre 2015

Question au Gouvernement n° 3394 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : ordre public

Titre : attentats

Question posée en séance
2 décembre 2015

Question au Gouvernement n° 3393 de M. Jean-Christophe Lagarde

Rubrique : politique extérieure

Titre : Turquie

Question posée en séance
2 décembre 2015

Question au Gouvernement n° 3392 de M. Paul Molac

Rubrique : ordre public

Titre : attentats

Question posée en séance
2 décembre 2015

Question au Gouvernement n° 3391 de M. Christophe Bouillon

Rubrique : environnement

Titre : climat

Question posée en séance
2 décembre 2015

Question au Gouvernement n° 3390 de M. Philippe Cochet

Rubrique : ordre public

Titre : maintien

Question posée en séance
1er décembre 2015

Question écrite n° 91549 de M. Sylvain Berrios

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 30 août 2016
1er décembre 2015

Question écrite n° 91548 de M. Yves Goasdoué

Rubrique : urbanisme

Titre : zones rurales

Réponse publiée le 13 septembre 2016
1er décembre 2015

Question écrite n° 91547 de M. Olivier Carré

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 8 mars 2016
1er décembre 2015

Question écrite n° 91546 de M. Nicolas Dhuicq

Rubrique : travail

Titre : travail saisonnier

Réponse publiée le 12 janvier 2016

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