Recherche de questions (14^e législature)

• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91545 de M. Jean-Pierre Barbier

  Rubrique : travail

  Titre : travail dominical

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91544 de M. Philippe Plisson

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports fluviaux

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91543 de M. Georges Ginesta

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports fluviaux

  Réponse publiée le 21 mars 2017
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91542 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi

  Rubrique : transports aériens

  Titre : politique des transports aériens

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91541 de M. Philippe Baumel

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aérodromes

  Réponse publiée le 12 juillet 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91540 de M. Philippe Noguès

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91539 de M. Philippe Noguès

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 21 mars 2017
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91538 de M. Jean-Marie Sermier

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : zones touristiques internationales

  Réponse publiée le 7 février 2017
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91537 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91536 de M. Nicolas Dhuicq

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 17 mai 2016