Recherche de questions (14^e législature)

• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91475 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : francophonie

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91474 de M. Alain Rousset

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : remboursement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91473 de Mme Valérie Fourneyron

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : produits vétérinaires

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91472 de M. Antoine Herth

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : produits vétérinaires

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91471 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : produits vétérinaires

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91470 de M. Jean-Louis Gagnaire

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91469 de M. Alain Calmette

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91468 de M. Jacques Kossowski

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : maintien

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91467 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91466 de M. Michel Sordi

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Question sans réponse