Recherche de questions (14^e législature)

• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91465 de M. Laurent Furst

  Rubrique : outre-mer

  Titre : Îles Éparses

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91464 de Mme Chantal Berthelot

  Rubrique : outre-mer

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91463 de M. Jérôme Lambert

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91462 de M. Jean-Louis Christ

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question sans réponse
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91461 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question sans réponse
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91460 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91459 de M. Franck Marlin

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91458 de Mme Carole Delga

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : finances et comptes publics

  Réponse publiée le 15 mars 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91457 de M. René Dosière

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget, comptes publics et fonction publique : cadastre

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91456 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 5 janvier 2016