Recherche de questions (14^e législature)

• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91339 de M. Franck Riester

  Rubrique : transports urbains

  Titre : politique des transports urbains

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91338 de M. Daniel Fasquelle

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 2 février 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91337 de Mme Sylviane Bulteau

  Rubrique : transports aériens

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 17 mai 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91336 de M. Éric Alauzet

  Rubrique : transports

  Titre : transports sanitaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91335 de Mme Barbara Romagnan

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91334 de Mme Joëlle Huillier

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91333 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91332 de Mme Marie-Louise Fort

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91331 de Mme Marie-Lou Marcel

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91330 de M. Georges Ginesta

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 26 janvier 2016