Recherche de questions (14^e législature)

• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91249 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : environnement

  Titre : climat

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91248 de M. Frédéric Barbier

  Rubrique : entreprises

  Titre : aides de l'État

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91247 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : doctorats

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91246 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91245 de Mme Régine Povéda

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91244 de M. Damien Abad

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91243 de M. William Dumas

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91242 de M. Jacques Lamblin

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91241 de Mme Marie-Lou Marcel

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91240 de Mme Catherine Lemorton

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 23 août 2016