Recherche de questions (14^e législature)

• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91229 de Mme Sabine Buis

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie photovoltaïque

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91228 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91227 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91226 de Mme Josette Pons

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91225 de Mme Valérie Rabault

  Rubrique : eau

  Titre : distribution

  Réponse publiée le 4 avril 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91224 de M. Régis Juanico

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91223 de M. Richard Ferrand

  Rubrique : défense

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91222 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : défense

  Titre : armée de terre

  Réponse publiée le 23 février 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91221 de M. Christophe Premat

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91220 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : recyclage

  Réponse publiée le 20 septembre 2016