Recherche de questions (14^e législature)

• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91219 de M. Jean-Luc Bleunven

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91218 de M. Jean-René Marsac

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91217 de M. André Schneider

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 2 février 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91216 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91215 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91214 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91213 de M. Claude de Ganay

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : gestion

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91212 de M. François Sauvadet

  Rubrique : communes

  Titre : ressources

  Question close sans réponse le 23 août 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91211 de M. Hervé Féron

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : importations

  Réponse publiée le 17 mai 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91210 de M. Damien Abad

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : commerce

  Réponse publiée le 3 mai 2016