Recherche de questions (14^e législature)

• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91189 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91188 de M. Laurent Furst

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91187 de M. Philippe Briand

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91186 de Mme Marie-Louise Fort

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91185 de M. François Sauvadet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91184 de Mme Brigitte Allain

  Rubrique : agriculture

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91183 de M. William Dumas

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 19 novembre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3358 de M. Philippe Gosselin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services extérieurs

  Question posée en séance
• 19 novembre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3357 de M. Arnaud Richard

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question posée en séance
• 19 novembre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3356 de M. Alain Marty

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question posée en séance