Recherche de questions (14^e législature)

• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91169 de Mme Corinne Erhel

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : assurances complémentaires

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91168 de M. Jean-Jacques Cottel

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91167 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : code de la route

  Réponse publiée le 6 septembre 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91166 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91165 de M. Hugues Fourage

  Rubrique : santé

  Titre : traitements

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91164 de M. Laurent Wauquiez

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 23 février 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91163 de Mme Chaynesse Khirouni

  Rubrique : santé

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91162 de M. Jacques Valax

  Rubrique : santé

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91161 de M. Pascal Cherki

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 15 décembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91160 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : santé

  Titre : maladie de Lyme

  Réponse publiée le 19 janvier 2016