Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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10 novembre 2015

Question écrite n° 91036 de M. Jean-Claude Guibal

Rubrique : sécurité publique

Titre : personnel

Réponse publiée le 31 mai 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 91035 de Mme Dominique Orliac

Rubrique : santé

Titre : traitements

Question close sans réponse le 20 juin 2017
10 novembre 2015

Question écrite n° 91034 de M. Alain Marty

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 23 février 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 91033 de M. Michel Heinrich

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 23 février 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 91032 de M. Thierry Benoit

Rubrique : santé

Titre : sécurité

Réponse publiée le 3 mai 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 91031 de M. Élie Aboud

Rubrique : santé

Titre : sécurité

Réponse publiée le 3 mai 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 91030 de M. Paul Salen

Rubrique : santé

Titre : sécurité

Question close sans réponse le 2 février 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 91029 de M. Hervé Féron

Rubrique : santé

Titre : sécurité

Réponse publiée le 3 mai 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 91028 de Mme Isabelle Le Callennec

Rubrique : santé

Titre : sécurité

Réponse publiée le 3 mai 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 91027 de M. Jean-Pierre Barbier

Rubrique : santé

Titre : remboursement

Réponse publiée le 3 mai 2016

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