Recherche de questions (14^e législature)

• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90996 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides-soignants

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90995 de M. Noël Mamère

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : pesticides

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90994 de M. Guy Bailliart

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : pesticides

  Réponse publiée le 31 janvier 2017
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90993 de Mme Gilda Hobert

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : pesticides

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90992 de M. Michel Lesage

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocations familiales

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90991 de M. Jean-Marie Tétart

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de rentrée scolaire

  Réponse publiée le 2 mai 2017
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90990 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90989 de Mme Dominique Nachury

  Rubrique : presse et livres

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90988 de Mme Marie-Hélène Fabre

  Rubrique : presse et livres

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90987 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : presse et livres

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 30 août 2016