Recherche de questions (14^e législature)

• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90876 de Mme Carole Delga

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : ONF

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90875 de M. Laurent Wauquiez

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : filière bois

  Réponse publiée le 13 septembre 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90874 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : bioéthique

  Titre : recherche

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90873 de M. Yves Foulon

  Rubrique : bioéthique

  Titre : recherche

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90872 de M. Jean-Jacques Urvoas

  Rubrique : bioéthique

  Titre : gestation pour autrui

  Question close sans réponse le 1er mars 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90871 de Mme Dominique Chauvel

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90870 de M. Laurent Furst

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90869 de Mme Valérie Lacroute

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90868 de M. Nicolas Dhuicq

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : assurance complémentaire

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90867 de M. Christian Paul

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : assurance complémentaire

  Réponse publiée le 6 décembre 2016