Recherche de questions (14^e législature)

• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90846 de Mme Marie-George Buffet

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90845 de M. Xavier Bertrand

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Question close sans réponse le 19 janvier 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90844 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : fonctionnement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90843 de M. Yves Albarello

  Rubrique : transports aériens

  Titre : politique des transports aériens

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90842 de M. Eduardo Rihan Cypel

  Rubrique : transports aériens

  Titre : politique des transports aériens

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90841 de Mme Nathalie Appéré

  Rubrique : transports aériens

  Titre : politique des transports aériens

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90840 de M. Jacques Valax

  Rubrique : transports aériens

  Titre : politique des transports aériens

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90839 de Mme Martine Martinel

  Rubrique : transports aériens

  Titre : politique des transports aériens

  Réponse publiée le 22 novembre 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90838 de M. Romain Colas

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aérodromes

  Réponse publiée le 27 septembre 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90837 de M. Gilles Savary

  Rubrique : transports

  Titre : transport multimodal

  Réponse publiée le 30 août 2016