Recherche de questions (14^e législature)

• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90806 de Mme Valérie Fourneyron

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90805 de M. Damien Meslot

  Rubrique : professions de santé

  Titre : formation

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90804 de M. Pascal Popelin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : formation

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90803 de M. Xavier Bertrand

  Rubrique : professions de santé

  Titre : formation

  Question close sans réponse le 19 janvier 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90802 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : santé

  Question close sans réponse le 21 juin 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90801 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90800 de M. Alain Rousset

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90799 de M. Jean-Michel Villaumé

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 18 octobre 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90798 de Mme Cécile Untermaier

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocations familiales

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90797 de M. Alain Rousset

  Rubrique : presse et livres

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 12 avril 2016