Recherche de questions (14^e législature)

• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90696 de M. Olivier Dassault

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : métiers d'art

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90695 de M. Philippe Briand

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : métiers d'art

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90694 de M. Philippe Noguès

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : contrôle

  Réponse publiée le 26 janvier 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90693 de M. Michel Terrot

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Réponse publiée le 18 octobre 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90692 de M. Patrick Labaune

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Réponse publiée le 13 décembre 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90691 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90690 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : véhicules électriques

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90689 de Mme Annick Lepetit

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : véhicules électriques

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90688 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 15 décembre 2015
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90687 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 22 décembre 2015