Recherche de questions (14^e législature)

• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90676 de M. Philippe Noguès

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux domestiques

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90675 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90674 de M. Didier Quentin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90673 de M. Jean-Pierre Vigier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90672 de Mme Marie Le Vern

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90671 de M. François Sauvadet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : création

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90670 de Mme Martine Carrillon-Couvreur

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90669 de M. Gilbert Collard

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90668 de M. Yves Daniel

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones de revitalisation rurale

  Réponse publiée le 29 décembre 2015
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90667 de M. Georges Fenech

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 5 avril 2016