Recherche de questions (14^e législature)

• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90666 de M. Philippe Noguès

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90665 de Mme Laurence Abeille

  Rubrique : agriculture

  Titre : élevage

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90664 de M. Laurent Grandguillaume

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 29 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3283 de M. Christian Hutin

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : politique et réglementation

  Question posée en séance
• 29 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3282 de M. Fernand Siré

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : stationnement

  Question posée en séance
• 29 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3281 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : santé

  Titre : cancer

  Question posée en séance
• 29 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3280 de M. Arnaud Viala

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance et emploi

  Question posée en séance
• 29 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3279 de Mme Chantal Berthelot

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Guyane

  Question posée en séance
• 29 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3278 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : politique et réglementation

  Question posée en séance
• 29 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3277 de Mme Edith Gueugneau

  Rubrique : élevage

  Titre : éleveurs

  Question posée en séance