Recherche de questions (14^e législature)

• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90636 de M. Fernand Siré

  Rubrique : santé

  Titre : remboursement

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90635 de M. Philippe Martin

  Rubrique : santé

  Titre : pollution et nuisances

  Réponse publiée le 29 décembre 2015
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90634 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : santé

  Titre : maladie de Lyme

  Réponse publiée le 1er mars 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90633 de M. Jean-Pierre Barbier

  Rubrique : santé

  Titre : fin de vie

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90632 de Mme Bernadette Laclais

  Rubrique : santé

  Titre : diabète

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90631 de M. Jean-Pierre Door

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : caisses

  Réponse publiée le 1er mars 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90630 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : carrière

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90629 de Mme Béatrice Santais

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90628 de Mme Karine Berger

  Rubrique : recherche

  Titre : agence nationale de la recherche

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90627 de M. Serge Grouard

  Rubrique : publicité

  Titre : panneaux publicitaires

  Réponse publiée le 1er décembre 2015