Recherche de questions (14^e législature)

• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90556 de Mme Karine Berger

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : établissements

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90555 de M. Jean-Michel Villaumé

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90554 de Mme Martine Martinel

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90553 de Mme Gisèle Biémouret

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90552 de Mme Jeanine Dubié

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90551 de M. Éric Straumann

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90550 de Mme Colette Capdevielle

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : rémunérations

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90549 de M. Hervé Féron

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : professeurs

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90548 de M. Romain Colas

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Question close sans réponse le 3 novembre 2015
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90547 de M. François Vannson

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 18 octobre 2016