Recherche de questions (14^e législature)

• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90427 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : santé

  Titre : remboursement

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90426 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : santé

  Titre : psychiatrie

  Réponse publiée le 23 février 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90425 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Question sans réponse
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90424 de M. Jean-François Lamour

  Rubrique : santé

  Titre : hémochromatose

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90423 de M. Régis Juanico

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90422 de M. Alain Gest

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90421 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90420 de M. Hervé Féron

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : caisses

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90419 de Mme Geneviève Gosselin-Fleury

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90418 de Mme Valérie Corre

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : retraites complémentaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017