Recherche de questions (14^e législature)

• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90347 de M. Armand Jung

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation continue

  Question close sans réponse le 8 mars 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90346 de Mme Joëlle Huillier

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90345 de M. Guy Teissier

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : centre national de la fonction publique territoriale

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90344 de M. Jean-Michel Villaumé

  Rubrique : fonction publique de l'État

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 21 juin 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90343 de M. Jean-François Lamour

  Rubrique : finances publiques

  Titre : lois de finances

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90342 de Mme Martine Faure

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 27 septembre 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90341 de M. Christian Assaf

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90340 de Mme Christine Pires Beaune

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90339 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 26 janvier 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90338 de M. Jean-François Lamour

  Rubrique : État

  Titre : immobilier

  Réponse publiée le 5 janvier 2016