Recherche de questions (14^e législature)

• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90237 de Mme Sophie Dessus

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : hôtellerie et restauration

  Question close sans réponse le 8 mars 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90236 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90235 de Mme Julie Sommaruga

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 17 mai 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90234 de M. Alain Rodet

  Rubrique : sports

  Titre : rugby

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90233 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : sports

  Titre : réglementation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90232 de M. Guy-Michel Chauveau

  Rubrique : sports

  Titre : activités

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90231 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime social des indépendants

  Réponse publiée le 1er mars 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90230 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime social des indépendants

  Réponse publiée le 1er mars 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90229 de M. Dominique Dord

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime social des indépendants

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90228 de Mme Maina Sage

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG et CRDS

  Réponse publiée le 8 mars 2016