Recherche de questions (14^e législature)

• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90137 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90136 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90135 de M. Pascal Popelin

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90134 de Mme Martine Faure

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90133 de M. Jean-Claude Mathis

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90132 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90131 de Mme Marie-George Buffet

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90130 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90129 de Mme Conchita Lacuey

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90128 de Mme Pascale Got

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016