Recherche de questions (14^e législature)

• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90097 de M. Philippe Kemel

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 24 novembre 2015
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90096 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90095 de Mme Danielle Auroi

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90094 de M. Christophe Premat

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90093 de M. Pierre Ribeaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90092 de M. Sylvain Berrios

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90091 de Mme Marie Le Vern

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90090 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité des produits

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90089 de Mme Jacqueline Maquet

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 26 janvier 2016
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90088 de M. Alain Rodet

  Rubrique : consommation

  Titre : information des consommateurs

  Réponse publiée le 8 mars 2016