Recherche de questions (14^e législature)

• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89937 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 31 janvier 2017
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89936 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89935 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89934 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : Parlement

  Titre : lois

  Réponse publiée le 3 novembre 2015
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89933 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : Parlement

  Titre : contrôle

  Réponse publiée le 7 février 2017
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89932 de M. Alfred Marie-Jeanne

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Martinique

  Réponse publiée le 23 février 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89931 de Mme Geneviève Gosselin-Fleury

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONU

  Réponse publiée le 10 novembre 2015
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89930 de Mme Valérie Fourneyron

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : cartes bancaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89929 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : réglementation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89928 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : réglementation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017