Recherche de questions (14^e législature)

• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89697 de M. Damien Abad

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 24 novembre 2015
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89696 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : élevage

  Titre : caprins

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89695 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89694 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : eau

  Titre : pollution et nuisances

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89693 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 24 janvier 2017
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89692 de M. Philippe Cochet

  Rubrique : droit pénal

  Titre : crimes contre l'humanité

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89691 de M. Nicolas Dhuicq

  Rubrique : défense

  Titre : plafond

  Réponse publiée le 15 mars 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89690 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : défense

  Titre : opérations extérieures

  Réponse publiée le 23 février 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89689 de M. Yves Daniel

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 15 décembre 2015
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89688 de M. Guillaume Chevrollier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 8 décembre 2015