Recherche de questions (14^e législature)

• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89532 de M. Damien Abad

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dyspraxie

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89531 de M. Damien Abad

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dyspraxie

  Question sans réponse
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89530 de M. Damien Abad

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dyspraxie

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89529 de M. Damien Abad

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dyspraxie

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89528 de Mme Monique Rabin

  Rubrique : santé

  Titre : assurances

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89527 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89526 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail

  Question sans réponse
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89525 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89524 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89523 de M. Hervé Pellois

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 15 décembre 2015