Recherche de questions (14^e législature)

• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89512 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : recherche

  Titre : ONERA

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89511 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : recherche

  Titre : ONERA

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89510 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : recherche

  Titre : ONERA

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89509 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : recherche

  Titre : ONERA

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89508 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : recherche

  Titre : ONERA

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89507 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89506 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 29 novembre 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89505 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89504 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89503 de M. Pascal Popelin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 8 décembre 2015